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Marques déposées par ROANNAISE DE L'EAUTODO
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Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
ROANNAISE DE L'EAU, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3751862
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
Roannaise de l\'eau SYNDICAT MIXTE D\'EAU ET D\'ASSAINISSEMENT de ROANNAISE DE L\'EAU

Présentation de la marque Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Déposée le 28 juin 2010 par ROANNAISE DE L'EAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est ROANNAISE DE L'EAUTODO domicilié(e) 63 rue Jean Jaurès BP 30215 - 42313 - ROANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 254 202 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROANNAISE DE L'EAU domicilié(e) 63 rue Jean Jaurès BP 30215 - 42313 - ROANNE CEDEX - France.

La marque Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT est expirée depuis le 28 juin 2020.

ROANNAISE DE L'EAU a également déposé les autres marques suivantes : Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT , Buvez naturel , L'eau, notre patrimoine commun à préserver , L'eau notre métier , , Roannaise de l'Eau , REPUBLIQUE FRANÇAISE ROANNAISE DE L'EAU SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT , REPUBLIQUE FRANÇAISE ROANNAISE DE L'EAU SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT


ROANNAISE DE L'EAU, Collectivité territoriale - 63 rue Jean Jaurès BP 30215 - 42313 - ROANNE CEDEX - France - SIREN 254202211


ROANNAISE DE L'EAU - 63 rue Jean Jaurès BP 30215 - 42313 - ROANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Traitement des effluents.